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Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 sur l’organisation et le fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE

Circulaire nº1548 du 20 juillet 2017 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger .

Ce texte abroge la circulaire AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger n°1990 du 24 août 2015.

Objet : préciser les attributions, la composition et le fonctionnement des différents conseils cités ci-dessous ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.

Sommaire :

  • Conseil d’établissement
  • Conseil d’école
  • Conseil du second degré
  • Conseil de groupement de gestion
  • Conseils de la vie collégienne (CVC) et des délégués pour la vie lycéenne (CVL CVL Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne,

    communément appelé « Conseil de la Vie Lycéenne ».
    )
  • Conseil de discipline
  • Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
  • Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels (CHSCT)
  • Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier
  • Autres instances :
    + Conseil pédagogique
    + Cellule de la formation continue
    + Conseil des maîtres
    + Conseil des maîtres de cycle
    + Conseil école/collège
    + Commission éducative
Circulaire n°1548 du 20.07.2017 de l’AEFE